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MENTIONS LEGALES
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INFORMATIONS GENERALES
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Le présent site est la propriété de COGITEC, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris,
sous le numéro B348 060 245, dont le siège est situé 25 rue Jules Verne 44700 Orvault.
Le directeur de la publication du site web est M. Joël BAYON, en qualité de Directeur de COGITEC.
COGITEC assure sur ses propres serveurs le stockage direct et permanent de ce site.
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INFORMATIONS GENERALES SUR CE SITE
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L'utilisateur du site web cogitec.fr reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée
ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît
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L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site web cogitec.fr est accessible 24h/24h et 7 jours/7
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Pour des raisons de maintenance, l'exploitant du site web pourra interrompre son site et
s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
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LIENS HYPERTEXTE
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expresse et écrite.
En activant un lien hypertexte, l'internaute reconnaît qu'il change de site et que dès lors,
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Enfin, COGITEC rappelle que toute création de lien hypertexte vers la page d'accueil du présent Site ou
toute autre page du Site est soumis à l'accord exprès, préalable et écrit de COGITEC.
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PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
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Le présent site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et
des Libertés (CNIL)
Cette déclaration porte le numéro 1098406.
Conformément à la loi Informatique et Liberté du 06/01/78, vous disposez d'un droit d'accès et
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COGITEC
25 rue Jules Verne
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FRANCE
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